Terms

Acceptation

En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. L’utilisation du site doit rester conforme aux lois et règlements applicables, ainsi qu’aux droits des tiers.

Clause 01

Acceptation

En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. L’utilisation du site doit rester conforme aux lois et règlements applicables, ainsi qu’aux droits des tiers.

Service Public FR
Clause 02

Objet du site

Le site présente des informations générales relatives à l’activité de Développement Personnel. Le contenu peut être modifié, suspendu ou supprimé à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.

EU Commission
Core Terms

Lorsque des conditions financières s’appliquent, elles sont indiquées au moment concerné ou communiquées par le moyen de contact prévu à cet effet. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais accessoires doivent être confirmés avant tout engagement.

03 Primary clause

Conditions financières

Lorsque des conditions financières s’appliquent, elles sont indiquées au moment concerné ou communiquées par le moyen de contact prévu à cet effet. Sauf indication contraire, les montants, modalités et éventuels frais accessoires doivent être confirmés avant tout engagement.

Reference WIPO
04 Supporting clause

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas détourner le site de son usage normal. Tout comportement susceptible d’altérer le fonctionnement du site, la sécurité des systèmes ou les droits d’autrui peut entraîner une restriction d’accès.

Reference HCCH

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques et signes distinctifs, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

05Clause Reference

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, y compris les textes, visuels, marques et signes distinctifs, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

06Clause Reference

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’adéquation à un besoin particulier. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects ou résultant d’une mauvaise utilisation du site.

ReferenceEU Commission